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1
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

Dans le fonds documentaire
depuis le 24 mars 2016

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page 57

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agent, assermenté, assermenter, article, articler, eau, eaux, faire, forêt, judiciaire, policé, policer, procès, verbal, tout, service, services, exploitation, autre, visé, viser, dessus, infraction, officier, tous, faillir, environnement, produire, produit, pouvoir, chargé, charger, foi, procédure, jusqu, rechercher, titré, titrer, dispositions, lieu, codé, coder, texte, faux, inspection, accès, tenir, tenu, vouloir, relever,

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Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

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depuis le 24 mars 2016

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article, articler, agent, faire, assermenté, assermenter, produire, produit, pouvoir, chargé, charger, pêche, pécher, aquaculture, ministre, procès, verbal, perquisition, eau, moins, eaux, foi, ministère, commercialisation, forêt, halieutiques, infraction, tout, faillir, service, transport, établir, deux, livrer, autre, condition, cas, jusqu, relatif, relative, recherche, rechercher, enquête, enquêter, collaboration, chapitre, chapitrer, établissement, établissements, poisson,

3
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

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conciliation, procédure, article, articler, litige, modalité, cas, ministre, pastoral, procès, verbal, eau, ressource, ressourcer, ressources, devoir, lié, lier, partie, parties, party, partir, parti, activité, espacé, espacer, représentant, forêt, animal, animaux, règlement, texte, tout, territoire, rural, déterminer, non, mettre, mis, droit, agriculture, prendre, pris, chargé, charger, naturel, différent, différents, devant, administration,

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Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
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eau, article, articler, personne, ministre, prendre, chargé, charger, cas, contribution, dispositions, charges, pris, faire, activité, public, loi, constater, remboursement, agent, policé, policer, infraction, état, gestion, utilisation, financier, financière, pouvoir, devoir, santé, lequel, ce, autre, dépense, dépenser, dépenses, financer, présente, présent, présenter, pollution, enquête, enquêter, domestique, domestiquer, conseil, effectuer, finance, finances,

5
BPO 2011-2013 du secteur de l'eau potable et de l'assainissement en milieu rural
(60)
Type : Rapport
Année : 2011
Auteur :
Emetteur : PNA
Pays : Burkina Faso
Consultations : 1627

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réaliser, faire, réception, technique, agir, travail, effectuer, construire, travaux, latrines, puisard, bénéficiaire, superstructure, étude, études, ouvragé, ouvrager, aire, airer, visite, visiter, consister, réhabilitation, réalisation, pem, lavage, eau, pré, enregistrer, fond, fondre, fonds, social, mettre, projet, établir, exploitation, demande, demander, disposition, activité, subvention, assurer, identifier, disponibilité, protection, préalable, bon, avant, mission,

6
Appui à la Décentralisation des Services d'Eau Potable, Hygiène et Assainissement de l'Atacora-Donga
(51)
Type : Etude
Année : 2012
Auteur :
Emetteur : A-W-F
Pays : Bénin
Consultations : 4029

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marche, marcher, commune, passation, protos, activité, acquisition, dossier, mise, mettre, miser, mis, projet, suivi, suivre, procédure, concerner, contrat, élaboration, lié, lier, demande, demander, réglé, régler, offrir, règles, offre, appui, assister, offres, tous, tout, banque, gestion, technique, oeuvre, oeuvrer, service, services, responsabilité, partenaire, différent, différents, placé, placer, lancement, contribution, consultation, proposition,

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Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
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article, articler, environnement, infraction, codé, coder, chargé, charger, ministère, violation, produire, produit, présent, section, dispositions, transaction, denrée, saisi, saisir, confiscation, mettre, deux, public, sans, préjudice, acter, délai, poursuite, commettre, saisie, pénal, juridiction, poursuites, tout, matière, cadre, cadrer, action, devoir, activité, condition, préservation, fixe, fixer, million, lieu, peine, peiner, applicable, sanction,

8
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
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article, articler, faune, réservé, réserver, local, réserves, locaux, collectivité, gestion, décentraliser, refuge, espèces, territorial, texte, état, totale, entrer, voir, vu, vue, activité, particulier, classe, classer, loi, partiel, partielle, villageois, tous, tout, zoné, zoner, relever, déterminé, déterminer, ressource, ressourcer, ressources, technique, national, service, services, pouvoir, communauté, aménagement, établir, prendre, chargé, charger,

9
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
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Pays : Burkina Faso
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article, articler, forestier, pêche, pécher, infraction, eau, eaux, forêt, général, administration, directeur, transaction, confiscation, public, poursuite, pénal, poursuites, tout, produire, produit, action, pouvoir, devoir, législation, cas, sans, représentant, chapitre, chapitrer, préjudice, acter, faune, commettre, texte, faunique, jugement, matière, droit, voir, procédure, devant, toute, relatif, relative, représenter, prévoir, prévu, application, fixer,

10
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

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page 113

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franc, article, articler, sans, puni, punir, amende, amender, préjudice, quiconque, dommage, dommages, infraction, prévoir, prévu, loi, transhumance, condamnation, état, présente, présent, présenter, conduit, conduire, cause, causer, dispositions, intérêt, intérêts, procéder, agent, bétail, tiers, paiement, policé, policer, texte, piste, pister, mise, mettre, miser, mis, constituer, procédure, chapitre, chapitrer, animal, animaux, sanction,



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