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1
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 797

Dans le fonds documentaire
depuis le 24 mars 2016

O.C.R qualité
page 60

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article, articler, million, peine, peiner, deux, dessus, seulement, dispositions, franc, amende, amender, quiconque, puni, punir, emprisonnement, trois, cinq, an, contrevenir, dix, pouvoir, mois, ordonner, mille, violation, état, matière, cadre, cadrer, visé, viser, présent, outre, outrer, section, lieu, cent, six, saisi, saisir, texte, infraction, alinéa, tous, tout, occupé, occuper, assainissement, burkina,

2
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 797

Dans le fonds documentaire
depuis le 24 mars 2016

O.C.R qualité
page 59

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3
Plan d'action national de gestion intégrée des ressources en eau (PANGIRE)
(73)
Type : Rapport
Année : 2009
Auteur :
Emetteur : G-W-P
Pays : Cameroun
Consultations : 593

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depuis le 24 mars 2016

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page 66

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eau, eaux, titré, titrer, dispositions, loi, régime, régimer, présente, présent, présenter, tout, faire, disposer, objet, dispos, disposé, état, financier, financière, souterrain, général, réglementation, public, soumettre, intérêt, pénal, soumis, domanial, réservé, réserver, ressource, ressourcer, ressources, utilisation, sou, sous, prélèvement, droit, alimentation, exploitation, surface, surfacer, deux, trois, iii, tarification, générale, priver, grand,

4
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 797

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depuis le 24 mars 2016

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page 119

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commune, article, articler, rural, aménagement, dispositions, espacé, espacer, territoire, ressource, ressourcer, ressources, législatif, législative, législatives, moins, urbain, matière, particulier, réglementaire, statut, propre, économique, naturel, activité, protection, principalement, cinq, loi, soumettre, soumis, population, gestion, habitant, annuel, national, vie, conservation, permettre, générer, domaine, présente, présent, présenter, production, million, cent, foncier, destiner, budgétaire,

5
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 797

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depuis le 24 mars 2016

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article, articler, dispositions, loi, tout, environnement, présent, tous, chargé, charger, faire, codé, coder, état, environnemental, pouvoir, deux, fait, activité, frai, frais, million, titré, titrer, établissement, délai, six, audit, ministre, réalisation, date, dater, janvier, mois, exécuter, président, présider, transitoire, texte, ordonner, séance, notamment, courir, cour, cours, assainissement, burkina, faso, gestion, ressource,

6
Evolution de la gouvernance de l'eau au Burkina Faso : Analyse de la situation et actions prioritaires
(121)
Type :
Année :
Auteur :
Emetteur : GWP/AO
Pays : Burkina Faso
Consultations : 567

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depuis le 24 mars 2016

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page 14

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eau, loi, droit, gestion, relatif, orientation, relative, dispositions, codé, coder, principe, principes, environnement, tout, faillir, falloir, international, ressource, ressourcer, national, action, fondamental, nationale, application, issu, texte, tous, internationale, burkina, faso, nouveau, nouvelle, politique, politiquer, ressources, stratégie, mise, mettre, miser, mis, devoir, prendre, pris, iii, formé, former, adopter, juridique, public, adopté,

7
État des lieux des ressources en eau du Burkina Faso et de leur cadre de gestion
(70)
Type :
Année : 2001
Auteur :
Emetteur : DANIDA
Pays : Burkina Faso
Consultations : 1197

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page 107

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eau, loi, codé, coder, texte, environnement, relatif, application, chapitre, chapitrer, tout, santé, public, lequel, sanitaire, porter, dispositions, autorisation, décret, tous, secteur, mesuré, mesurer, pollution, mesures, sanitaires, intéresser, sol, déversement, soumettre, portant, résulter, article, articler, arrêté, arrêter, soumis, interdire, interdit, mai, matière, celui, prendre, pris, eaux, auquel, autre, général, condition, cas,

8
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 797

Dans le fonds documentaire
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page 100

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eau, article, articler, personne, ministre, prendre, chargé, charger, cas, contribution, dispositions, charges, pris, faire, activité, public, loi, constater, remboursement, agent, policé, policer, infraction, état, gestion, utilisation, financier, financière, pouvoir, devoir, santé, lequel, ce, autre, dépense, dépenser, dépenses, financer, présente, présent, présenter, pollution, enquête, enquêter, domestique, domestiquer, conseil, effectuer, finance, finances,

9
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 797

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article, articler, environnement, infraction, codé, coder, chargé, charger, ministère, violation, produire, produit, présent, section, dispositions, transaction, denrée, saisi, saisir, confiscation, mettre, deux, public, sans, préjudice, acter, délai, poursuite, commettre, saisie, pénal, juridiction, poursuites, tout, matière, cadre, cadrer, action, devoir, activité, condition, préservation, fixe, fixer, million, lieu, peine, peiner, applicable, sanction,

10
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 797

Dans le fonds documentaire
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O.C.R qualité
page 143

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président, présider, conseil, article, articler, régional, général, collectivité, cas, dispositions, vice, secrétaire, fonction, service, services, administratif, chargé, charger, fonctions, administration, territorial, territoriale, démission, vacance, région, état, gestion, technique, jour, générale, jours, conformément, section, loi, poste, poster, délai, exercer, procéder, date, dater, conseiller, agent, affairé, affairer, affaires, décès, élection, procédé, texte,



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