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1
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

Dans le fonds documentaire
depuis le 24 mars 2016

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page 55

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rejet, dépôt, autorisation, article, articler, matière, pouvoir, santé, concerner, ressource, ressourcer, ressources, faire, quantité, ce, taxe, taxer, sécurité, ministre, spécial, spéciale, interdiction, tous, tout, territoire, utilisation, entrer, environnement, produire, produit, bénéficiaire, prendre, chargé, charger, limite, limiter, fait, milieu, hydraulique, mesuré, mesurer, industrie, condition, objet, public, mesures, administration, conjointement, effectuer, charges,

2
Plan d'action national de gestion intégrée des ressources en eau (PANGIRE)
(73)
Type : Rapport
Année : 2009
Auteur :
Emetteur : G-W-P
Pays : Cameroun
Consultations : 1405

Dans le fonds documentaire
depuis le 24 mars 2016

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page 64

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eau, source, eaux, pouvoir, autorisation, minéral, exploitation, faire, décret, chargé, charger, mine, miner, mines, condition, embouteillage, fait, analyse, analyser, propriété, cas, administration, prévoir, installation, installations, avant, loi, ministre, gaz, thérapeutique, provenir, état, devoir, origine, originer, contrôle, contrôler, présente, présent, présenter, prévu, échéant, échoir, âpre, après, travail, effectuer, selon, travaux, commerce,

3
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

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depuis le 24 mars 2016

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page 122

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tutelle, autorité, article, articler, préalable, approbation, autorisation, tout, tous, pouvoir, conseil, collectivité, délibération, financier, concerner, acter, délai, acte, actes, session, matière, financière, jour, devoir, celui, partie, partir, parti, prendre, administratif, chargé, charger, contrôle, contrôler, faire, local, locale, maximum, constituer, constitué, recourir, recours, devant, jours, condition, lorsque, cinq, autorités, loi, quarante,

4
Plan d'action national de gestion intégrée des ressources en eau (PANGIRE)
(73)
Type : Rapport
Année : 2009
Auteur :
Emetteur : G-W-P
Pays : Cameroun
Consultations : 1405

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depuis le 24 mars 2016

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page 67

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droit, fixer, fixe, eau, exploitation, droits, eaux, titré, titrer, délivrance, autorisation, redevance, loi, minéral, renouvellement, mutation, source, dispositions, franc, exploration, république, taux, uni, unir, nation, divers, trois, demande, demander, traiter, général, générale, correspondant, correspondre, présente, présent, présenter, production, avant, âpre, après, million, cinq, cent, mer, convention, ratifier, président, présider, mille,

5
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

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eau, article, articler, protection, ministre, prélèvement, périmètre, autorisation, chargé, charger, cas, soumettre, ouvragé, ouvrager, soumis, servitude, déterminer, consommation, droit, pouvoir, prendre, pris, installation, sans, travail, humain, destinée, destiner, déclaration, décret, déterminé, terrain, eaux, faire, activité, mesuré, mesurer, également, certain, dessus, condition, public, installations, conseil, paragraphe, préjudice, dispositions, immédiat, rétention, prévenir,

6
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

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celui, franc, mille, forestier, procéder, article, articler, deux, classe, classer, sans, autorisation, forêt, amende, amender, seulement, cent, peine, peiner, mois, puni, punir, emprisonnement, protégé, protéger, produire, produit, trois, autre, destruction, an, feu, incontrôlé, feux, réaliser, non, matière, exploitation, activité, domaine, cinquante, préalable, boire, million, cinq, chapitre, chapitrer, six, texte, infraction,

7
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

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eau, article, articler, activité, écosystèmes, aquatique, installation, installations, travail, autorisation, soumettre, ouvragé, ouvrager, travaux, soumis, déclaration, ressource, ressourcer, répartition, besoin, prendre, pris, contrôle, contrôler, eaux, présenter, danger, régime, régimer, écoulement, tout, qualité, niveau, non, pouvoir, besoins, santé, prise, priser, voir, vu, vue, général, générale, mesuré, mesurer, assurer, condition, cas, public,

8
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

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article, articler, forestier, forêt, chargé, charger, exploitation, tout, protection, préalable, autorisation, ministre, texte, défrichement, déterminer, condition, domestique, domestiquer, section, espèces, soumettre, vigueur, respect, feu, soumis, zoné, zoner, réaliser, déterminé, gestion, ensemble, opération, action, pouvoir, aménagement, ce, conservation, réglementation, mesuré, mesurer, certain, certains, particulier, mesures, application, entendre, spécifique, arrêté, arrêter, feux,

9
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
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article, articler, fcfa, activité, installation, ouvragé, ouvrager, quiconque, travail, travaux, amende, amender, puni, punir, réaliser, deux, peine, peiner, exercer, exercé, mois, exploité, exploiter, seulement, alinéa, emprisonnement, application, sans, autorisation, construire, violation, jour, pouvoir, mesuré, mesurer, jours, cas, déclaration, ordonner, suspension, tribunal, eau, prélèvement, trois, requérir, prévoir, prévu, effectuer, cessation, quinze,

10
Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso
(54)
Type : Rapport
Année :
Auteur : Z. Henri-Noël Bouda
Emetteur :
Pays : Burkina Faso
Consultations : 5994

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depuis le 24 mars 2016

O.C.R qualité
page 32

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substance, gîte, naturel, carrière, exploitation, minier, minéral, mine, miner, mines, propriété, sol, collectivité, autorisation, état, local, locale, considérer, elles, classe, classer, minière, classes, article, articler, tout, burkina, faso, ressource, ressourcer, ressources, annexe, annexer, accorder, sou, sous, droit, pouvoir, suivre, verser, auquel, autre, réglementation, présente, présent, présenter, toute, administration, taxe, taxer,



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